Les acomptes provisionnels : impôt et TPS/TVQ expliqués clairement

Si vous travaillez à votre compte ou recevez des revenus sans retenues d’impôt ou de taxes, les acomptes provisionnels sont importants à comprendre. Ils touchent l’impôt sur le revenu (pour le Québec et le Canada) et les taxes TPS/TVQ si vous êtes inscrit pour les collecter. Voici ce qu’il faut savoir, expliqué simplement avec des exemples concrets.

Qu’est-ce que les acomptes provisionnels?

Les acomptes provisionnels, c’est une façon de payer votre impôt ou vos taxes en avance, quatre fois par année : le 15 mars, 15 juin, 15 septembre et 15 décembre. Pour l’impôt sur le revenu, c’est ce que vous devez au gouvernement du Québec et au gouvernement fédéral. Pour la TPS/TVQ, c’est les taxes que vous collectez sur vos ventes, moins ce que vous pouvez récupérer. Cela évite d’avoir une grosse somme à payer d’un coup à la fin de l’année.

Exemple : Marie, qui vend des vêtements à Québec, gagne 45 000 $ en 2024 et collecte 4 500 $ de TPS/TVQ. Sans acomptes, elle doit payer 11 000 $ d’impôt et 4 500 $ de taxes au printemps. Avec des acomptes, elle verse 2 750 $ pour l’impôt et 1 125 $ pour les taxes tous les trois mois, ce qui est plus facile à gérer.

Quand devient-on obligé de payer?

Pour l’impôt sur le revenu, vous n’êtes pas tenu de payer des acomptes tant que ce que vous devez (Québec plus Canada) reste sous 1 800 $ par année. Si ce montant est dépassé deux années de suite, le gouvernement vous demandera de commencer. Pour la TPS, les acomptes sont requis si vos taxes nettes (ce que vous collectez moins ce que vous récupérez) dépassent 3 000 $ par année. Pour la TVQ, c’est la même chose : il faut que les taxes nettes dépassent 3 000 $ par année.

Exemple : Jean, un électricien de Montréal, a payé 2 000 $ d’impôt en 2023 et 2 200 $ en 2024, avec 3 200 $ de TPS nette et 3 100 $ de TVQ nette. En 2025, il reçoit des avis pour verser 550 $ par trimestre pour l’impôt, 800 $ pour la TPS et 775 $ pour la TVQ. Il peut refuser, mais s’il dépasse encore ces seuils, il y aura des frais supplémentaires.

Comment calcule-t-on les acomptes?

Pour l’impôt, vous prenez ce que vous avez payé l’année précédente et vous divisez par quatre. Pour la TPS et la TVQ, vous faites pareil : prenez vos taxes nettes de l’année d’avant (séparément pour chaque taxe) et divisez par quatre. Si vous pensez gagner moins ou collecter moins de taxes cette année, vous pouvez ajuster les montants.

Exemple : Sophie, une graphiste de Gatineau, a payé 6 000 $ d’impôt en 2024, avec 3 500 $ de TPS nette et 3 200 $ de TVQ nette. Pour 2025, elle calcule 1 500 $ par trimestre pour l’impôt, 875 $ pour la TPS et 800 $ pour la TVQ. Si elle prévoit moins de contrats, elle peut réduire à 1 200 $, 700 $ et 650 $.

Que se passe-t-il si on ne paie pas?

Si vous ne payez pas vos acomptes ou pas assez, il y aura des pénalités sous forme d’intérêts. Pour l’impôt, le Québec et le Canada ajoutent chacun des frais si vous ne couvrez pas ce que vous deviez l’année précédente ou presque tout ce que vous devez cette année. Pour la TPS et la TVQ, c’est pareil : ne pas payer entraîne des coûts supplémentaires, calculés selon des taux fixés par les gouvernements.

Exemple : Paul, un menuisier de Trois-Rivières, devait 1 500 $ d’impôt, 900 $ de TPS et 800 $ de TVQ par trimestre. Il oublie le paiement de juin. S’il règle ça en avril 2026, il devra payer des intérêts en plus pour chaque montant manqué, ce qui augmente sa facture.

Que faire si mes revenus ou mes taxes diminuent?

Si vos revenus baissent ou si vous collectez moins de TPS/TVQ, vous pouvez réduire vos acomptes. Si votre impôt tombe sous 1 800 $ par année, ou si vos taxes nettes (TPS ou TVQ) passent sous 3 000 $ chacune, vous n’êtes plus tenu de payer des acomptes pour ce qui est sous ces seuils.

Exemple : Lisa, qui vend des produits à Longueuil, payait 1 200 $ d’impôt, 800 $ de TPS et 750 $ de TVQ par trimestre. En 2025, elle gagne moins : son impôt tombe à 1 600 $, sa TPS nette à 2 800 $ et sa TVQ nette à 2 700 $. Elle baisse ses acomptes à 400 $, 700 $ et 675 $. Si ça reste sous les limites, elle peut arrêter les acomptes l’année suivante.

En résumé

Les acomptes provisionnels, c’est une manière de payer votre impôt et vos taxes petit à petit pour éviter les surprises. Vous calculez selon l’année passée, vous ajustez si besoin, et vous évitez des frais si vous payez à temps. Que ce soit pour l’impôt ou la TPS/TVQ, ça fonctionne pareil. Des questions? Contactez-nous pour vous aider !